Mentions légales

Mentions légales du site Internet « www.lacasabreizh.com »

Propriété du site lacasabreizh.com :

Ce site est la propriété de :

CASA-BREIZH

Rd point du Crouesty
56 640 ARZON

Tél : 02 97 53 47 36

Mail : lacasabreizh@gmail.com

Création et hébergement du site

Créateur du site : Patrick, Sylvie et Filou

Patrick & Sylvie BARBORE 
Rd point du Crouesty  
56 640 ARZON
 
Tel : 02 97 53 47 36

Hébergement :

Le site est hébergé par la société OVH :

SAS au capital de 10 069 020 €
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 2620Z
N° TVA : FR 22 424 761 419

Siège social :

2 rue Kellermann

59100 Roubaix – France.
Directeur de la publication : Octave KLABA

Site internet : http://www.ovh.com

Contact Service client OVH : 1007

Informations et libertés : loi CNIL

En application de la loi nº 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez des droits d’opposition (art. 26 de la loi), d’accès (art. 34 à 38 de la loi) et de rectification (art. 36 de la loi) des données vous concernant. Ainsi, vous pouvez exiger une mise à jour ou une suppression des informations vous concernant qui sont inexactes, incomplètes, équivoques, périmées ou dont la collecte ou l’utilisation, la communication ou la conservation est interdite. Pour l’exercer, adressez-vous au webmaster à l’adresse e-mail :lacasabreizh@gmail.com . Seule notre entreprise est destinataire des informations que vous lui communiquez.

Droits d’auteur – copyrights

Toute reproduction ou représentation qu’elle soit intégrale ou partielle, faite sans le consentement exprès CASA-BREIZH est illicite et constitue une contrefaçon sanctionnée pénalement.

Si autorisation il y a de la part de l’auteur, la reproduction devra respecter les conditions suivantes :

Elle ne devra pas faire l’objet de contrat rémunéré : Gratuité de la diffusion

Elle devra respecter l’intégrité des documents reproduits : sans modification ni altération d’aucune sorte

Elle devra contenir les mentions sources claires et lisibles de « www.lacasabreizh.com » : par exemple : « Ce document est une copie et provient du site Internet de CASA-BREIZH : www.lacasabreizh.com et sont soumis à leurs droits de reproductions qui sont réservés et strictement limités. »